Instrument de marché et biodiversité

Par Marie HRABANSKI
Comment citer cet article
Marie HRABANSKI, "Instrument de marché et biodiversité", CERISCOPE Environnement, 2014, [en ligne], consulté le 23/04/2017, URL : http://ceriscope.sciences-po.fr/environnement/content/part4/instrument-de-marche-et-biodiversite


Depuis les années 1990, l’approche par les instruments de marché (market-based instruments, MBI) connaît un engouement important dans les arènes internationales de l’environnement. Des instruments de type MBI ont été développés pour répondre aux enjeux liés à l’énergie et au transport et sont devenus un outil-clé des politiques climatiques à travers la mise en place des quotas carbone depuis les négociations du protocole Kyoto (1997). Contrairement aux MBI en général, l’engouement en faveur des instruments de marché dans le domaine de la conservation a été plus tardif. Toutefois, leur essor repose, comme dans d’autres secteurs, sur le même registre argumentaire : l’inadaptation présumée des instruments de régulation et des instruments prescriptifs, et a contrario, l’efficacité des instruments dits de marchés. En outre, si de nombreux acteurs internationaux soulignent aujourd’hui l’intérêt des MBI de la biodiversité, la frontière entre les MBI et les autres types d’instruments reste floue (Boisvert et al. 2013 ; Pirard 2012). Dans les documents et discours sur la conservation de la biodiversité, les instruments de marché incluent à la fois les régimes fiscaux, les subventions, les paiements pour services environnementaux (PSE), les permis transférables, etc. D’après Broughton et Pirard (2011), ces instruments partagent trois caractéristiques communes : ils sont supposés corriger les défaillances de marché, ils reposent sur la théorie des incitations et certains d’entre eux peuvent contribuer à combler le déficit de financement des politiques de conservation. Toutefois comme le montrent les auteurs, les MBI de la biodiversité constituent un ensemble extrêmement hétérogène qui se justifie peu du point de vue de la théorie économique : « les instruments de marché en tant que catégorie font plutôt penser à une terre d’asile pour tous les instruments ayant une composante prix » (Broughton et Pirard 2011 : 1). Quoi qu’il en soit, la rhétorique en faveur des instruments de marché connaît un franc succès dans le secteur de la biodiversité. Il s’agit dès lors d’étudier dans une première partie les origines du succès des MBI de la biodiversité. La seconde partie analysera les processus de diffusion et de rénovation de ces instruments à l’échelle internationale et nationale depuis 2005, ainsi que les controverses émergentes.